HtmlToText
nous ne supportons plus internet explorer 10. mettez à jour votre navigateur pour plus de sécurité et une meilleur expérience. mettre à jour mozilla firefox télécharger google chrome télécharger opéra télécharger les fonctionnalités de ce portail ne sont pas compatibles avec la version de votre navigateur. identifiez-vous menu identifiez-vous accueil informations pratiques découvrir les archives aides à la recherche actions patrimoniales, éducatives et scientifiques 1 / 6 decouvrir quelques fonds le jura. dictionnaire historique, géographique et statistique du département. visualiser la ressource 2517w. direction départementale de l'equipement du jura. fonctionnement et activités des subdivisions de saint-claude nord et sud (urbanisme, routes et ouvrages d'art, interventions pour le compte des collectivités, carrières, hydrocarbures et hydraulique). le fonds des subdivisions de saint-claude nord et sud puis de la subdivision unifiée est constitué de documents sur le fonctionnement général (comptabilité et les bâtiments) et les principales activités de la dde dans ce ressort. les documents d'urbanisme comptent une sélection qualitative de permis de construire instruites entre 1996 et1999, années lacunaires lors de la collecte des exemplaires préfectoraux de ces permis dans les locaux de la sous-préfecture de saint-claude à l'automne 2015 (2483 w). les travaux de voirie (rn, cd et la voirie communale) ainsi que les interventions sur les ouvrages d'art représentent un volume important, même si un tri sélectif sévère a été opéré pour les petits travaux de voirie. par ailleurs, un échantillon représentatif des communes et de la nature des travaux a été réalisé pour les dossiers où la dde est intervenue pour le compte des communes. enfin les archives sur l'hydraulique sont bien représentées et témoignent de l'activité de ces subdivisions dans l'arrondissement de saint-claude notamment sur la protection contre les crues et sur l'encadrement règlementaire de l'activité des installations hydroélectriques. visualiser la ressource contrôle et insinuation des actes des notaires et sous seing privé liste par bureau des séries de registres de contrôle, sans indication des lacunes arbois , 1705-1790 ; arinthod : actes, 1701-1790, et centième denier, 1725-1748 ; arlay , 1710-1790 ; baume-les-messieurs , 1704-1738 ; beaufort , 1706-1720 ; bletterans , 1693-1790 ; champagnole , 1695-1790 ; château-chalon , 1738-1790 ; chaussin , 1709-1789 ; les chauvins-en-grandvaux , 1700-1709 ; clairvaux , 1710-1788, et centième denier 1748-1790 ; colonne , 1725-1790 ; conliège , 1693-1695 ; cuisia et cousance , 1696-1789 ; dole , 1704-1790 ; foncine , 1753-1790 ; gendrey , 1702-1758 ; longwy , 1698-1790 ; lons-le-saunier , 1693-1789 ; moissey , 1742-1790 ; montmirey-la-ville , 1693-1761 ; morez , 1697-1791 ; nozeroy , 1706-1789 ; offlanges , 1727-1735 ; orchamps , 1709-1790 ; orgelet , 1693-1790 ; pagney , 1693-1709 ; les planches-en-montagne , 1699-1753 ; poligny , 1693-1790 ; rahon , 1720-1790 ; rouffange , 1742-1745, et insinuations 1732-1745 ; saint-amour , 1695-1790 ; saint-aubin, 1700-1789 ; sellières , 1693-1790 ; taxenne , 1720-1737 ; villers-les-bois , 1715-1725 ; vitreux , 1709-1721. liste des tables : se reporter à l'inventaire complet de la sous-série 2 c de cécile ballet, 2003-2008. voir la présentation du fonds en format texte visualiser la ressource fonds de la fonderie baudin à toulouse-le-château et sellières, et de la famille monnier, avec documents sur les forges de syam, bourg-de-sirod (jura) et rochejean (doubs). visualiser la ressource abbaye de baume-les messieurs et prieurés en dépendant le "fonds" de l'abbaye de baume-les-messieurs regroupe les papiers de l'abbaye et du chapitre séculier qui lui succéda à compter de 1759 d'une part, et les fonds de prieurés qui ont dépendu de l'abbaye (où se mêlent les papiers de l'abbaye relatifs à ces prieurés) jusqu'à la révolution. pour chaque établissement, aux documents relatifs à l'administration générale temporelle et spirituelle succèdent les "titres locaux", actes de gestion particulier circonscrits à une localité précise ; ces localités sont désormais situées dans le jura, le doubs, la haute-saône, la saone-et-loire et l'ain. il demeure que cette partition est souvent fallacieuse ; dan sles titres locaux peuvent se trouver des titres temporels généraux et vice-versa, ou des dossiers d'affaires ont pu être démembrés ou non rassemblés, les pièces réparties abusivement entre les sections générale et locale selon leur contenu. enfin, on attire l'attention des chercheurs su rle caractère succinct de la description des dossiers et leur caractère quelque peu trompeur. en réalité, une reprise du classement s'imposerait en dépit du caractère apparemment clair et définitif de l'inventaire. fonds propre de l'abbaye puis du chapitre. - inventaires des archives, 1422-1766 ; bulles pontificales, 1078-1505 ; privilèges, 1083-1269 ; fondations, 1252-1701 ; chapitres, statuts, sécularisation, 1300-1770 ; abbés et religieux, personnel, 1545-xviiie ; bâtiments et mobilier, 1654-1747 ; offices claustraux, 1447-1776 ; terriers, 1486-1746 ; manuels, 1620-1739 ; rentes, 1439-1767 ; comptes, 1653-1790 ; bois, 1486-1780 ; titres locaux, xvi e -xviii e s. papiers des prieurés dépendant de baume-les-messieurs (xi e -xviii e s.) ou relatifs à ceux-ci .- trinité de bonnevent (1469-1782), saint-nicet de cesancey (1682-1783), saint-nicolas de charnet (1409), saint-pierre de jouhe (1363-1790), notre-dame de mont-roland (1384-1790), saint-pierre de moutherot-les-étrabonne (1440-1791), notre-dame de jussa-mouthier à besançon (1539), saint-désiré de lons-le-saunier (1300-1790), saint-oyend de mouthier-en--bresse (1486-1788), saint-étienne de pontarlier (1397-1768), saint-aldegrin (1284-1779), saint-germain-lès-arlay (1610-1746), saint-lothain (1604-1772), notre-dame du sauvement (1442-1784), saint-vivant de savigny-en-revermont (1409-1783), saint-pierre de scey-en-varais (1506-1785), saint-pierre de sermesse (1611-1789). localités concernées par les actes, tout établissement confondu. - amange, arbois, archelange, arlay, audelange, authume (jura), authume (s. et l.), auxonne, avanne, azans, la barre, baume, beauvernois, bellevesvre, besançon, beyne, biarne, blandans, bletterans, blye, bonnevent, bornay, bosjean, bosne, le bourget, brainans, brans, bréry, bresilley, briod, bucey-les-gy, burgille, buvilly, cesancey, chamole, champlitte, champvans, la chapelle-saint-quillain, chapelle-voland, charentenay, chargey-lès-gray, la chasnée, chassagne (doubs), la chassagne, château-chalon, chatenois, chatillon, la chaux et moisenans, chazoy, chilly-le-vignoble, choisey, choye, commenailles, conliège, la corbière, corcelle, corcondray, cosges, courbette, courbouzon, courchapon, courlans, crançot, crissey, darbonnay, desnes, dissey, dole, domblans, les essards, éternoz, étrabonne, fay-en-montagne, ferrières, fétigny, flagey, foucherans, fraisans, frangy, frontenay, gevry, grand'combe-des-bois, grandfontaine, granges-sur-baume, gredisans, greucourt, grozon, grusse, jallerange, jonnay, jouhe, ladoye, lantenne, larnaud, lavernay, lavigny, la liesme, longwy, lons-le-saunier, le louverot, macornay, les maillys, mantry, marnay, la marre, mauffans, ménétru-le-vignoble, menotey, mercey-le-grand, messia-sur-sorne, mirebel, moirans, moissey, monnet-la-ville, monnières, montaigu, montain, montjay, montmahoux, montmorot, montroland, montrond, mont-sur-monnet, moutherot-les-étrabonne, mouthier-en-bresse, la muire, nance, nevy-sur-seille, nogna, noironte, ornans, ougney, pagney, pannessières, perrigny, pesmes, picarreau, le pin, plasne, poligny, pontarlier, pouilley-français, publy, quintigny, rainans, rans, regnévelle, relans, la résie-saint-martin, revigny, rochefort, romain, rotalier, rouffange, rye, saillenard, saint-aubin, saint-étienne-de-coldres, saint-germain-lès-arlay, saint-lothain, saint-maur, saint-pierre-sous-vadans, saint-vivant, saint-ylie, sainte-agnès, s
archives39.fr rapport :
Visitez le site